À la mairie de Chavanoz
Acte de naissance, de mariage ou de décès
L'acte se demande à la mairie du lieu de l'événement, en ligne, par courrier ou au guichet. Prévoir nom, prénoms, date et filiation. Gratuit.
Coordonnées et horaires de la mairie
Adresse, téléphone et heures d'ouverture de la mairie de Chavanoz
Adresse et contact
Mairie de Chavanoz4 rue du Château
38230 Chavanoz
Horaires d'ouverture
| Jour | Matin | Après-midi |
|---|---|---|
| Lundi | Fermé | 14h - 17h |
| Mardi | 9h - 11h30 | 14h - 17h |
| Mercredi | 9h - 11h30 | 14h - 17h |
| Jeudi | 9h - 11h30 | 14h - 18h |
| Vendredi | 9h - 11h30 | 14h - 17h |
| Samedi | Fermé | Fermé |
| Dimanche | Fermé | Fermé |
Source : annuaire de l'administration, Service-Public.fr (DILA) (data.gouv.fr). Signaler une erreur
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Le maire de Chavanoz
Qui dirige la commune et ce que prévoit la loi pour sa fonction
M. Roger DAVRIEUX
Maire de Chavanoz
15 mars 2026
Début du mandat en cours
Déjà maire en 2014
2 396 €
Indemnité brute mensuelle maximale
L'indemnité indiquée est le plafond fixé par la loi pour une commune de 3 500 à 9 999 habitants (58,3 % de l'indice brut 1027, art. L. 2123-23 du code général des collectivités territoriales, barème revalorisé par la loi du 22 décembre 2025), pas le montant voté par le conseil municipal.
Source : répertoire national des élus (RNE), ministère de l'Intérieur, mis à jour le 11 août 2026, et listes des maires de 2014 et 2020. Une erreur ? Les rectifications se font auprès de la préfecture.
Le conseil municipal de Chavanoz
Le maire, ses adjoints et les conseillers municipaux élus en 2026
| Nom | Fonction |
|---|---|
| Roger DAVRIEUX | Maire |
| Pascal COSTA | 1er adjoint |
| Nadia AMIRAT | 2e adjointe |
| Michel CROLLARD | 3e adjoint |
| Mylène MAS HÉLOIR | 4e adjointe |
| Richard GOY | 5e adjoint |
| Christiane CORREIA | 6e adjointe |
| Frédéric MIRAMON | 7e adjoint |
| Isabelle BLEIN | 8e adjointe |
| Eric ALLAROUSSE | Conseiller municipal |
| Jenny BARRIOZ | Conseillère municipale |
| Christian CHEVROT | Conseiller municipal |
| Celine COULOMB | Conseillère municipale |
| Christelle DEJOUX | Conseillère municipale |
| Isabelle DESFONTAINES | Conseillère municipale |
| Alexandre FILIPE | Conseiller municipal |
| Fadila FOURNIER | Conseillère municipale |
| Matthieu HENNEQUIN | Conseiller municipal |
| Mouloud LAAZIRI | Conseiller municipal |
| Floris LEBON | Conseiller municipal |
| Thierry MILLAT | Conseiller municipal |
| Anaïk MONNIER | Conseillère municipale |
| Amélie PIGEON | Conseillère municipale |
| Pierre-Alexandre RIBOT | Conseiller municipal |
| Bernard ROS | Conseiller municipal |
| Evalie SAFRANIC | Conseillère municipale |
| Marie SANSO | Conseillère municipale |
| Saïd SASSOUI | Conseiller municipal |
| Fabienne VIAL | Conseillère municipale |
Parité du conseil
14 femmes15 hommes
Composition
- 1 maire
- 8 adjoints
- 20 conseillers municipaux
La loi prévoit 29 élus pour une commune de cette taille.
Source : répertoire national des élus (RNE), ministère de l'Intérieur, mis à jour le 11 août 2026. Les délégations des adjoints (finances, écoles…) ne figurent pas dans le répertoire.
Résultats des municipales 2026 à Chavanoz
La liste conduite par Roger DAVRIEUX l'a emporté dès le premier tour
1er tour, 15 mars 2026
Participation
32,6 %Taux de participation
3 208Électeurs inscrits
1 047Votants
1Liste en présence
Source : résultats des élections municipales 2026, ministère de l'Intérieur (data.gouv.fr).
Le budget de Chavanoz
Les finances de la commune en 2025, par habitant, comparées à la moyenne nationale des communes
Par habitant, en 2025
Santé financière
608 644 €Dette totale de la commune
0,5 ansCapacité de désendettement (seuil d'alerte : 12 ans)
237 €Épargne brute par habitant (France : 222 €)
108 €Dépenses d'équipement par habitant (France : 435 €)
Endettement inférieur à la moyenne nationale
Source : comptes consolidés des communes, Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL) (data.gouv.fr). Moyenne nationale : total des communes rapporté à leur population. La taxe foncière se trouve sur la page Prix immobilier.
Les marchés publics de Chavanoz
14 marchés publiés depuis 2023, pour un montant total de 2,7 M€
| Marché | Titulaire | Année | Montant |
|---|---|---|---|
| Accord cadre travaux de deploiement d’un dispositif de videoprotection sur la commune de chavanoz | Infracity | 2026 | 440 272 € |
| Accord cadre travaux de deploiement d’un dispositif de videoprotection sur la commune de chavanoz | Infracity | 2026 | 440 272 € |
| Aménagements sécuritaires route de Belmont | RMF | 2025 | 380 343 € |
| Réhabilitation d’une ancienne bâtisse en crèche de 24 places à CHAVANOZ (38) | Tenbo Menuiserie (Tenbo Agencement ; Tenbo Construction ; Tenbo Service ; Tenbo Menuiserie) | 2025 | 106 523 € |
| Réhabilitation d’une ancienne bâtisse en crèche de 24 places à CHAVANOZ (38) | Orona Sud-Ouest | 2025 | 25 900 € |
| Réhabilitation d’une ancienne bâtisse en crèche de 24 places à CHAVANOZ (38) | Tenbo Menuiserie (Tenbo Agencement ; Tenbo Construction ; Tenbo Service ; Tenbo Menuiserie) | 2025 | 106 523 € |
| Réhabilitation d’une ancienne bâtisse en crèche de 24 places à CHAVANOZ (38) | Orona Sud-Ouest | 2025 | 25 900 € |
| Réhabilitation d’une ancienne bâtisse en crèche de 24 places à CHAVANOZ (38) | Inspir Home | 2025 | 18 884 € |
| Réhabilitation d’une ancienne bâtisse en crèche de 24 places à CHAVANOZ (38) | Inspir Home | 2025 | 18 884 € |
| Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’un bâtiment existant en vue de l’aménagement d’une crèche de 24 places à Chavanoz | 2024 | 51 250 € | |
| Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’un bâtiment existant en vue de l’aménagement d’une crèche de 24 places à Chavanoz | EURL Atelier Architecture Hamida Belrhali | 2024 | 51 250 € |
| Aménagements sécuritaires <br />« Création de cheminement piéton sur la route de Lyon (RD55) » face à l’impasse du Clocher »<br /> | RMF | 2024 | 155 675 € |
| Fourniture et livraison de repas en liaison froide aux restaurants scolaires municipaux de la commune de Chavanoz | Restauration Pour Collectivites | 2024 | 3 € |
| Tranche 1 VRD : « Sécurisation des cheminements piétons du Groupe Scolaire des Cinq Chemins »<br />Tranche 2 : « Création de parking pour une maison médicale e… | Entreprise Genevray | 2023 | 842 267 € |
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), ministère de l'Économie (data.gouv.fr). Seuls les marchés publiés par la commune figurent ici : les petits achats sous le seuil de publication n'y sont pas.
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Démarches à la mairie de Chavanoz
Ce qui se fait à la mairie, ce qui se fait en ligne, et où aller pour le reste
État civil et famille
À la mairie du lieu de naissance
Déclaration de naissance, reconnaissance
La naissance se déclare dans les 5 jours qui suivent l'accouchement. Un parent non marié peut reconnaître l'enfant dans n'importe quelle mairie, avant ou après la naissance.
À la mairie de Chavanoz
Mariage
Le dossier se dépose à la mairie du domicile de l'un des futurs époux ou de l'un de leurs parents. Les bans sont publiés dix jours avant la cérémonie.
À la mairie ou chez un notaire
Pacs
Le Pacs s'enregistre à la mairie de la résidence commune ou chez un notaire. Même lieu pour le modifier ou le dissoudre.
À la mairie de Chavanoz
Livret de famille, changement de prénom, rectification
Second livret, mise à jour, changement de prénom ou correction d'une erreur d'état civil, à la mairie du domicile ou du lieu de naissance.
Second livret de famille Changement de prénom Rectification de l'état civil
À la mairie de Chavanoz
Baptême civil
Cérémonie symbolique de parrainage républicain, proposée par certaines mairies. Elle n'a pas de valeur juridique.
Décès et cimetière
À la mairie du lieu du décès
Décès : déclaration, inhumation, crémation
Le décès se déclare dans les 24 heures, le plus souvent par les pompes funèbres. Le maire délivre ensuite les autorisations de fermeture du cercueil, d'inhumation ou de crémation.
À la mairie de Chavanoz
Concessions funéraires, columbarium
La commune attribue les emplacements au cimetière pour une durée choisie et fixe les tarifs. Une concession se renouvelle à son échéance.
Qu'est-ce qu'une concession ? Vendre ou léguer une concession
Identité et citoyenneté
Pré-demande en ligne, puis mairie équipée
Carte d'identité et passeport
La demande se fait dans une mairie équipée d'un dispositif de recueil, pas forcément celle du domicile, sur rendez-vous, après une pré-demande sur le site de l'ANTS.
À la mairie de Chavanoz
Légalisation de signature, copie conforme, attestation d'accueil
Faire légaliser une signature en présence de l'agent, faire certifier une copie pour un document étranger, ou faire viser une attestation pour recevoir un étranger.
Légalisation de signature Copie certifiée conforme Attestation d'accueil
En ligne ou à la mairie
Recensement citoyen
Obligatoire dans les trois mois qui suivent les 16 ans. L'attestation est demandée pour les examens, le permis de conduire et les concours.
Élections
En ligne ou à la mairie
Inscription sur les listes électorales
Toute l'année, avec une pièce d'identité et un justificatif de domicile, au plus tard le 6e vendredi avant un scrutin. Après un déménagement, il faut s'inscrire dans la nouvelle commune.
Première inscription Après un déménagement Vote par procuration
à Chavanoz
Bureaux de vote
Chaque électeur vote dans le bureau indiqué sur sa carte électorale. Chavanoz compte 3 bureaux de vote.
Adresses des 3 bureaux de vote
- Salle polyvalente, 18 Rue du Onze Novembre
- Salle polyvalente, 18 Rue du Onze Novembre
- Salle polyvalente, 18 Rue du 11 Novembre
Urbanisme et espace public
Service urbanisme de la mairie
Permis de construire, déclaration préalable, certificat d'urbanisme
Selon les travaux : permis de construire, déclaration préalable ou certificat d'urbanisme. Dépôt possible en ligne. Document en vigueur : PLU approuvé le 12 juillet 2018.
Permis de construire Déclaration préalable Certificat d'urbanisme
À la mairie de Chavanoz
Occupation du domaine public, terrasse, tournage
Déménagement, benne, terrasse ou tournage dans la rue : autorisation du maire à demander plusieurs semaines avant, avec le lieu, les dates et l'emprise.
À la mairie de Chavanoz
Vide-grenier, buvette temporaire
Un vide-grenier se déclare à la mairie avant sa tenue. Une association qui ouvre une buvette demande une autorisation de débit de boissons temporaire.
Enfance et social
À la mairie de Chavanoz
Inscription scolaire, cantine, périscolaire
La mairie délivre le certificat d'inscription en maternelle et en élémentaire, qui indique l'école de secteur, et gère la cantine et le périscolaire.
CCAS de Chavanoz, 4 Rue du Chateau
Aide sociale, CCAS, domiciliation
Le centre communal d'action sociale instruit les demandes d'aide, l'aide à domicile et la domiciliation des personnes sans adresse stable.
Véhicules, déménagement, étrangers
En ligne uniquement
Permis de conduire et carte grise
Ces démarches ne se font plus en mairie mais sur le site de l'ANTS. Aide gratuite à France services de Villemoirieu (8,0 km).
Préfecture - Isère, Grenoble
Titre de séjour
La demande se fait en ligne ; le dossier est instruit par la préfecture, pas par la mairie.
En ligne
Changement d'adresse
Un seul formulaire prévient plusieurs organismes à la fois. Penser aussi à s'inscrire sur les listes électorales de la nouvelle commune.
Déménagement et listes électorales Impôts et changement d'adresse
Associations et salles
À la mairie de Chavanoz
Subvention municipale
L'association dépose un dossier avec le formulaire Cerfa 12156, son budget et ses comptes. Le conseil municipal vote le montant.
À la mairie de Chavanoz
Salle des fêtes, location de salles et de matériel
Chaque commune fixe ses conditions et ses tarifs (caution, assurance). Il n'existe pas de règle nationale.
Sécurité et déchets
Commissariat de police de Bourgoin-Jallieu
Opération tranquillité vacances
Avant de partir, signaler son absence pour que les patrouilles surveillent le domicile. Inscription en ligne, au commissariat ou à la gendarmerie.
CC Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné
Collecte des déchets et encombrants
Collecte, encombrants et déchèteries relèvent le plus souvent de l'intercommunalité, pas de la mairie. Pour Chavanoz : CC Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné, voir la section Intercommunalité.
Règles : fiches pratiques Service-Public.fr (DILA), réécrites ; lieux : annuaire de l'administration. Seuls les lieux différents de la mairie sont précisés.
Services municipaux et services publics à Chavanoz
Les services de la commune et les services publics compétents pour ses habitants
| Service | Adresse | Téléphone |
|---|---|---|
| Centre communal d'action sociale (CCAS) - Chavanoz Commune | 4 Rue du Chateau, Chavanoz | 04 78 32 23 31 |
| Police municipale - Chavanoz Commune | 4 rue du Château, Chavanoz | |
| France services de Villemoirieu Accompagnement | 1 parc d'activités du buisson rond, Villemoirieu · 8,0 km | 04 74 80 39 33 |
| France services Maison du Rhône de Genas – Antenne de la Mairie de Colombier Saugnieu Accompagnement | 230 route du Dauphiné, Colombier-Saugnieu · 9,1 km | 04 78 32 85 31 |
| Commissariat de police de Bourgoin-Jallieu Sécurité | 35 avenue du grand tissage, Bourgoin-Jallieu · 23,0 km | 04 69 15 62 10 |
| Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Isère - accueil de Pont-de-Chéruy Social | Point conseil de proximité, Pôle social, 66 rue de la République, Pont-de-Chéruy · 3,7 km | 36 46 |
| Caisse d'allocations familiales (Caf) de l'Isère - accueil de Villefontaine Social | 9 place Jean Jaurès, Villefontaine · 19,1 km | 32 30 |
| Agence France Travail TIGNIEU JAMEYZIEU Emploi | 15 Rue Vaucanson, Tignieu-Jameyzieu · 3,8 km | 3949 |
| Service des impôts des particuliers (SIP) - Bourgoin-Jallieu Impôts | Centre des finances publiques, 22 place Charlie-Chaplin, Bourgoin-Jallieu · 23,3 km | 0 809 401 401 |
| Tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu Justice | 12 rue du Tribunal, BOURGOIN JALLIEU · 23,5 km | 04 74 28 78 78 |
| Préfecture - Isère État | 12 place de Verdun, Grenoble · 78,9 km | 04 76 60 34 00 |
| Sous-préfecture - La Tour-du-Pin État | 19 bis rue Joseph-Savoyat, La Tour-du-Pin · 32,8 km |
Sources : annuaire de l'administration et API compétence géographique (DILA), structures France services (ANCT). Chaque nom renvoie à la fiche de l'annuaire.
Intercommunalité et déchèteries
L'intercommunalité de Chavanoz et les déchèteries les plus proches
CC Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné6 communes · 30 293 habitants · présidée par Gérard DEZEMPTE
- Déchèterie Villette-d'anthon Rue Des cypres Rue des Cypres, 38280 Villette-d'Anthon 04 72 02 95 01 à 4,0 km
- Déchèterie Saint-romain-de-jalionas Les serpollieres les Serpollières, 38460 Saint-Romain-de-Jalionas 04 78 40 03 30 à 4,1 km
- Déchèterie Loyettes Rte Port galand Route Port Galand, 01360 Loyettes 04 74 61 96 40 à 4,9 km
Sources : base nationale sur les intercommunalités (BANATIC), répertoire national des élus, annuaire des déchèteries SINOE (ADEME). Les horaires des déchèteries ne sont pas publiés en données ouvertes.
Questions fréquentes
La mairie de Chavanoz en quelques réponses
La mairie de Chavanoz est-elle ouverte le samedi ?
Non, la mairie de Chavanoz est fermée le samedi.
Qui est le maire de Chavanoz ?
Le maire de Chavanoz est M. Roger DAVRIEUX, en fonction depuis le 15 mars 2026.
Peut-on faire sa carte d'identité à la mairie de Chavanoz ?
La demande se fait dans une mairie équipée d'un dispositif de recueil, pas forcément celle de son domicile, après une pré-demande en ligne. Pour savoir si la mairie de Chavanoz en est équipée : 04 78 32 23 31.
À quelle intercommunalité appartient Chavanoz ?
Chavanoz fait partie de l'intercommunalité CC Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné, qui regroupe 6 communes.
D'où viennent les recettes de la commune de Chavanoz ?
En 2025, Chavanoz a perçu 1 051 € par habitant pour son fonctionnement courant : les impôts locaux (surtout la taxe foncière) pour 53 %, les dotations de l'État pour 28 % et ce que paient les usagers (cantine, crèche, périscolaire, salles…) pour 6 %. Ces recettes paient les dépenses du quotidien ; ce qui reste sert à rembourser la dette et à investir.
Pourquoi les frais de personnel sont-ils le premier poste de dépenses ?
Ils couvrent tous les agents payés par la commune, pas seulement ceux de l'hôtel de ville : écoles et cantines, crèches, police municipale, espaces verts, propreté, équipements sportifs et culturels. À Chavanoz, ils représentent 320 € par habitant, soit 39 % des dépenses de fonctionnement.
La commune de Chavanoz est-elle endettée ?
Sa dette s'élève à 118 € par habitant en 2025, contre 1 069 € en moyenne nationale. Il lui faudrait 0,5 ans d'épargne brute pour la rembourser.
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