À la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Acte de naissance, de mariage ou de décès
L'acte se demande à la mairie du lieu de l'événement, en ligne, par courrier ou au guichet. Prévoir nom, prénoms, date et filiation. Gratuit.
Coordonnées et horaires de la mairie
Adresse, téléphone et heures d'ouverture de la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Adresse et contact
Mairie de Terres-de-Haute-CharenteRoumazières-Loubert
31 rue de l'Union
16270 Terres-de-Haute-Charente
Horaires d'ouverture
| Jour | Matin | Après-midi |
|---|---|---|
| Lundi | 8h30 - 12h30 | 13h45 - 16h45 |
| Mardi | 8h30 - 12h30 | 13h45 - 16h45 |
| Mercredi | 8h30 - 12h30 | 13h45 - 16h45 |
| Jeudi | 8h30 - 12h30 | 14h30 - 16h45 |
| Vendredi | 8h30 - 12h30 | 13h45 - 16h45 |
| Samedi | Fermé | Fermé |
| Dimanche | Fermé | Fermé |
Source : annuaire de l'administration, Service-Public.fr (DILA) (data.gouv.fr). Signaler une erreur
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La maire de Terres-de-Haute-Charente
Qui dirige la commune et ce que prévoit la loi pour sa fonction
Mme Sandrine PRÉCIGOUT
Maire de Terres-de-Haute-Charente
20 mars 2026
Début du mandat en cours
Maire depuis 2020
2 396 €
Indemnité brute mensuelle maximale
Sandrine PRÉCIGOUT succède à Jean-Michel DUFAUD, maire jusqu'en 2020.
L'indemnité indiquée est le plafond fixé par la loi pour une commune de 3 500 à 9 999 habitants (58,3 % de l'indice brut 1027, art. L. 2123-23 du code général des collectivités territoriales, barème revalorisé par la loi du 22 décembre 2025), pas le montant voté par le conseil municipal.
Source : répertoire national des élus (RNE), ministère de l'Intérieur, mis à jour le 11 août 2026, et listes des maires de 2014 et 2020. Une erreur ? Les rectifications se font auprès de la préfecture.
Le conseil municipal de Terres-de-Haute-Charente
La maire, ses adjoints et les conseillers municipaux élus en 2026
| Nom | Fonction |
|---|---|
| Sandrine PRÉCIGOUT | Maire |
| Jean-Pierre LEONARD | 1er adjoint |
| Marie-Madeleine MARCIQUET | 2e adjointe |
| Jean-Michel ARTAUD | 3e adjoint |
| Fanny GERVAIS | 4e adjointe |
| Jean Pierre COLDEBOEUF | 5e adjoint |
| Christiane CAILLETON | 6e adjointe |
| Quentin RAFFIN | 7e adjoint |
| Magalie TRICAUD | 8e adjointe |
| Katia BONNY | Conseillère municipale |
| Michèle DHERBECOURT | Conseillère municipale |
| Jean-Claude TRIMOULINARD | Conseiller municipal |
| Didier BOINEAU | Conseiller municipal |
| Emilie DAVID | Conseillère municipale |
| Isabelle DELAGE | Conseillère municipale |
| Jean-Michel DUFAUD | Conseiller municipal |
| Dominique DUPOIRIER | Conseiller municipal |
| Maryse DUTEIL | Conseillère municipale |
| Christian FAUBERT | Conseiller municipal |
| Théo FOURGEAUD | Conseiller municipal |
| David GUYNET | Conseiller municipal |
| Sandrine LALIEVE | Conseillère municipale |
| Véronique MANDON | Conseillère municipale |
| Etienne MICHAUD | Conseiller municipal |
| Mireille PAIN | Conseillère municipale |
| Natacha RAYNAUD | Conseillère municipale |
| Aurélie SAVY | Conseillère municipale |
| Gaëlle SIMONET | Conseillère municipale |
| Manuel TARNAUD | Conseiller municipal |
Parité du conseil
16 femmes13 hommes
Composition
- 1 maire
- 8 adjoints
- 20 conseillers municipaux
La loi prévoit 27 élus pour une commune de cette taille.
Source : répertoire national des élus (RNE), ministère de l'Intérieur, mis à jour le 11 août 2026. Les délégations des adjoints (finances, écoles…) ne figurent pas dans le répertoire.
Résultats des municipales 2026 à Terres-de-Haute-Charente
La liste conduite par Sandrine PRÉCIGOUT l'a emporté dès le premier tour
1er tour, 15 mars 2026
Participation
65,4 %Taux de participation
3 058Électeurs inscrits
1 999Votants
2Listes en présence
Source : résultats des élections municipales 2026, ministère de l'Intérieur (data.gouv.fr).
Le budget de Terres-de-Haute-Charente
Les finances de la commune en 2025, par habitant, comparées à la moyenne nationale des communes
Par habitant, en 2025
Santé financière
2,9 M€Dette totale de la commune
7,0 ansCapacité de désendettement (seuil d'alerte : 12 ans)
107 €Épargne brute par habitant (France : 222 €)
247 €Dépenses d'équipement par habitant (France : 435 €)
Endettement inférieur à la moyenne nationale
Source : comptes consolidés des communes, Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL) (data.gouv.fr). Moyenne nationale : total des communes rapporté à leur population. La taxe foncière se trouve sur la page Prix immobilier.
Les marchés publics de Terres-de-Haute-Charente
8 marchés publiés depuis 2025, pour un montant total de 610 673 €
| Marché | Titulaire | Année | Montant |
|---|---|---|---|
| Lot 2 - demolitions - gros-oeuvre - ravalements | Entreprise Alm Allain (Agence Alm Allain) | 2026 | 182 068 € |
| Mission de programmation pour une strategie d’amenagement de la commune dans la perspective d’ouverture de la deviation de la rn141 - tranche ferme | Hemis. Amo (Hemis Amo) | 2026 | 69 200 € |
| Lot 6 - menuiseries exterieures | Societe D'exploitation G Broussard | 2026 | 54 151 € |
| Lot 5 - plafonds - doublages - cloisons | Renauplatre (La Galerie du Staff) | 2026 | 51 704 € |
| Lot 4 - menuiseries interieures | SARL Carles | 2026 | 50 494 € |
| Lot 3 - charpente bois - couverture en tuiles de terres cuite - zinguerie | Lascoux | 2026 | 59 321 € |
| Lot 10 - plomberie - sanitaires - chauffage - ventilation | Sme Confort | 2026 | 70 050 € |
| Maitrise d oeuvre pour la renovation d un batiment en logements de docteur junior | Tdl Ingenierie | 2025 | 73 684 € |
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), ministère de l'Économie (data.gouv.fr). Seuls les marchés publiés par la commune figurent ici : les petits achats sous le seuil de publication n'y sont pas.
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Démarches à la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Ce qui se fait à la mairie, ce qui se fait en ligne, et où aller pour le reste
État civil et famille
À la mairie du lieu de naissance
Déclaration de naissance, reconnaissance
La naissance se déclare dans les 5 jours qui suivent l'accouchement. Un parent non marié peut reconnaître l'enfant dans n'importe quelle mairie, avant ou après la naissance.
À la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Mariage
Le dossier se dépose à la mairie du domicile de l'un des futurs époux ou de l'un de leurs parents. Les bans sont publiés dix jours avant la cérémonie.
À la mairie ou chez un notaire
Pacs
Le Pacs s'enregistre à la mairie de la résidence commune ou chez un notaire. Même lieu pour le modifier ou le dissoudre.
À la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Livret de famille, changement de prénom, rectification
Second livret, mise à jour, changement de prénom ou correction d'une erreur d'état civil, à la mairie du domicile ou du lieu de naissance.
Second livret de famille Changement de prénom Rectification de l'état civil
À la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Baptême civil
Cérémonie symbolique de parrainage républicain, proposée par certaines mairies. Elle n'a pas de valeur juridique.
Décès et cimetière
À la mairie du lieu du décès
Décès : déclaration, inhumation, crémation
Le décès se déclare dans les 24 heures, le plus souvent par les pompes funèbres. Le maire délivre ensuite les autorisations de fermeture du cercueil, d'inhumation ou de crémation.
À la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Concessions funéraires, columbarium
La commune attribue les emplacements au cimetière pour une durée choisie et fixe les tarifs. Une concession se renouvelle à son échéance.
Qu'est-ce qu'une concession ? Vendre ou léguer une concession
Identité et citoyenneté
Pré-demande en ligne, puis mairie équipée
Carte d'identité et passeport
La demande se fait dans une mairie équipée d'un dispositif de recueil, pas forcément celle du domicile, sur rendez-vous, après une pré-demande sur le site de l'ANTS.
À la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Légalisation de signature, copie conforme, attestation d'accueil
Faire légaliser une signature en présence de l'agent, faire certifier une copie pour un document étranger, ou faire viser une attestation pour recevoir un étranger.
Légalisation de signature Copie certifiée conforme Attestation d'accueil
En ligne ou à la mairie
Recensement citoyen
Obligatoire dans les trois mois qui suivent les 16 ans. L'attestation est demandée pour les examens, le permis de conduire et les concours.
Élections
En ligne ou à la mairie
Inscription sur les listes électorales
Toute l'année, avec une pièce d'identité et un justificatif de domicile, au plus tard le 6e vendredi avant un scrutin. Après un déménagement, il faut s'inscrire dans la nouvelle commune.
Première inscription Après un déménagement Vote par procuration
à Terres-de-Haute-Charente
Bureaux de vote
Chaque électeur vote dans le bureau indiqué sur sa carte électorale. Terres-de-Haute-Charente compte 6 bureaux de vote.
Adresses des 6 bureaux de vote
- Salle des fetes de l hermitage, 1 rue de l'Hermitage
- Salle des fetes de l hermitage, 1 rue de l'Hermitage
- Mairie deleguee la peruse, 41 Grand'Rue
- Mairie deleguee suris, 1 place de la mairie
- Salle des fetes de mazieres, Le bourg
- Mairie deleguee genouillac, Le Bourg
Urbanisme et espace public
Service urbanisme de la mairie
Permis de construire, déclaration préalable, certificat d'urbanisme
Selon les travaux : permis de construire, déclaration préalable ou certificat d'urbanisme. Dépôt possible en ligne. Document en vigueur : PLU approuvé le 6 août 2024.
Permis de construire Déclaration préalable Certificat d'urbanisme
À la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Occupation du domaine public, terrasse, tournage
Déménagement, benne, terrasse ou tournage dans la rue : autorisation du maire à demander plusieurs semaines avant, avec le lieu, les dates et l'emprise.
À la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Vide-grenier, buvette temporaire
Un vide-grenier se déclare à la mairie avant sa tenue. Une association qui ouvre une buvette demande une autorisation de débit de boissons temporaire.
Enfance et social
À la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Inscription scolaire, cantine, périscolaire
La mairie délivre le certificat d'inscription en maternelle et en élémentaire, qui indique l'école de secteur, et gère la cantine et le périscolaire.
CCAS de Terres-de-Haute-Charente, 31 Rue de l’Union
Aide sociale, CCAS, domiciliation
Le centre communal d'action sociale instruit les demandes d'aide, l'aide à domicile et la domiciliation des personnes sans adresse stable.
Véhicules, déménagement, étrangers
En ligne uniquement
Permis de conduire et carte grise
Ces démarches ne se font plus en mairie mais sur le site de l'ANTS. Aide gratuite à France services de Terres-de-Haute-Charente (2,0 km).
Préfecture - Charente, Angoulême
Titre de séjour
La demande se fait en ligne ; le dossier est instruit par la préfecture, pas par la mairie.
En ligne
Changement d'adresse
Un seul formulaire prévient plusieurs organismes à la fois. Penser aussi à s'inscrire sur les listes électorales de la nouvelle commune.
Déménagement et listes électorales Impôts et changement d'adresse
Associations et salles
À la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Subvention municipale
L'association dépose un dossier avec le formulaire Cerfa 12156, son budget et ses comptes. Le conseil municipal vote le montant.
À la mairie de Terres-de-Haute-Charente
Salle des fêtes, location de salles et de matériel
Chaque commune fixe ses conditions et ses tarifs (caution, assurance). Il n'existe pas de règle nationale.
Sécurité et déchets
Brigade de gendarmerie - Terres-de-Haute-Charente
Opération tranquillité vacances
Avant de partir, signaler son absence pour que les patrouilles surveillent le domicile. Inscription en ligne, au commissariat ou à la gendarmerie.
CC de Charente Limousine
Collecte des déchets et encombrants
Collecte, encombrants et déchèteries relèvent le plus souvent de l'intercommunalité, pas de la mairie. Pour Terres-de-Haute-Charente : CC de Charente Limousine, voir la section Intercommunalité.
Règles : fiches pratiques Service-Public.fr (DILA), réécrites ; lieux : annuaire de l'administration. Seuls les lieux différents de la mairie sont précisés.
Services municipaux et services publics à Terres-de-Haute-Charente
Les services de la commune et les services publics compétents pour ses habitants
| Service | Adresse | Téléphone |
|---|---|---|
| Centre communal d'action sociale (CCAS) - Terres-de-Haute-Charente Commune | 31 Rue de l’Union, Terres-de-Haute-Charente | 05 45 71 20 54 |
| France services de Terres-de-Haute-Charente Accompagnement | 5 rue des paleines Roumazières-Loubert, Terres-de-Haute-Charente | 05 86 84 05 67 |
| France services La Poste de Saint-Claud Accompagnement | Place Sadi Carnot, Saint-Claud · 8,3 km | 05 45 29 57 46 |
| Brigade de gendarmerie - Terres-de-Haute-Charente Sécurité | Terres de Haute-Charente, 52 rue du 8 Mai 1945, Roumazières-Loubert · 1,3 km | 05 45 71 30 02 |
| Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Charente - accueil de Ruffec Social | 5 boulevard des grands Rocs, Ruffec · 32,0 km | 36 46 |
| Caisse d'allocations familiales (Caf) de Charente - accueil de Confolens Social | Mairie, Place Henri-Coursaget, Confolens · 14,8 km | 32 30 |
| Agence France Travail CONFOLENS Emploi | Maison Emploi ZAE Croix St Georges, Rue de l’Ouillette, Confolens · 14,7 km | 3949 |
| Service des impôts des particuliers (SIP) - Antenne - Confolens Impôts | Centre des finances publiques, 4 rue Fontaine des Jardins, CS 70085, Confolens · 14,6 km | 0 809 401 401 |
| Tribunal judiciaire d'Angoulême Justice | PLACE FRANCIS LOUVEL, ANGOULEME · 42,9 km | 05 45 37 11 00 |
| Préfecture - Charente État | 7-9 rue de la Préfecture, Angoulême · 43,0 km | 05 45 97 61 00 |
| Sous-préfecture - Confolens État | 1 rue Babaud-Lacroze, Confolens · 14,6 km | 05 17 20 34 04 |
Sources : annuaire de l'administration et API compétence géographique (DILA), structures France services (ANCT). Chaque nom renvoie à la fiche de l'annuaire.
Intercommunalité et déchèteries
L'intercommunalité de Terres-de-Haute-Charente et les déchèteries les plus proches
CC de Charente Limousine58 communes · 35 223 habitants · présidée par Benoit SAVY
- Déchèterie de Roumazieres Loubert 11 Rue Des paleines, 16270 Roumazieres-Loubert 05 45 71 77 64 à 2,2 km
- Déchèterie de Saint Claud Ze le farnaud, 16450 Saint-Claud 05 45 71 36 57 à 8,7 km
- Déchèterie de Chabanais Ld Les grands champs, 16150 Chabanais 05 45 89 30 54 à 10,8 km
Sources : base nationale sur les intercommunalités (BANATIC), répertoire national des élus, annuaire des déchèteries SINOE (ADEME). Les horaires des déchèteries ne sont pas publiés en données ouvertes.
Questions fréquentes
La mairie de Terres-de-Haute-Charente en quelques réponses
La mairie de Terres-de-Haute-Charente est-elle ouverte le samedi ?
Non, la mairie de Terres-de-Haute-Charente est fermée le samedi.
Qui est la maire de Terres-de-Haute-Charente ?
La maire de Terres-de-Haute-Charente est Mme Sandrine PRÉCIGOUT, en fonction depuis le 20 mars 2026.
Peut-on faire sa carte d'identité à la mairie de Terres-de-Haute-Charente ?
La demande se fait dans une mairie équipée d'un dispositif de recueil, pas forcément celle de son domicile, après une pré-demande en ligne. Pour savoir si la mairie de Terres-de-Haute-Charente en est équipée : 05 45 71 20 54.
À quelle intercommunalité appartient Terres-de-Haute-Charente ?
Terres-de-Haute-Charente fait partie de l'intercommunalité CC de Charente Limousine, qui regroupe 58 communes.
D'où viennent les recettes de la commune de Terres-de-Haute-Charente ?
En 2025, Terres-de-Haute-Charente a perçu 1 430 € par habitant pour son fonctionnement courant : les impôts locaux (surtout la taxe foncière) pour 44 %, les dotations de l'État pour 32 % et ce que paient les usagers (cantine, crèche, périscolaire, salles…) pour 7 %. Ces recettes paient les dépenses du quotidien ; ce qui reste sert à rembourser la dette et à investir.
Pourquoi les frais de personnel sont-ils le premier poste de dépenses ?
Ils couvrent tous les agents payés par la commune, pas seulement ceux de l'hôtel de ville : écoles et cantines, crèches, police municipale, espaces verts, propreté, équipements sportifs et culturels. À Terres-de-Haute-Charente, ils représentent 745 € par habitant, soit 56 % des dépenses de fonctionnement.
La commune de Terres-de-Haute-Charente est-elle endettée ?
Sa dette s'élève à 749 € par habitant en 2025, contre 1 069 € en moyenne nationale. Il lui faudrait 7,0 ans d'épargne brute pour la rembourser.
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