À la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Acte de naissance, de mariage ou de décès
L'acte se demande à la mairie du lieu de l'événement, en ligne, par courrier ou au guichet. Prévoir nom, prénoms, date et filiation. Gratuit.
Coordonnées et horaires de la mairie
Adresse, téléphone et heures d'ouverture de la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Adresse et contact
Mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet6 rue de l'Étang
44160 Sainte-Anne-sur-Brivet
Horaires d'ouverture
| Jour | Matin | Après-midi |
|---|---|---|
| Lundi | 9h - 12h | 14h - 17h |
| Mardi | 9h - 12h | 14h - 17h |
| Mercredi | 9h - 12h | 14h - 17h |
| Jeudi | 9h - 12h | Fermé |
| Vendredi | 9h - 12h | 14h - 16h30 |
| Samedi | 9h - 12h | Fermé |
| Dimanche | Fermé | Fermé |
Source : annuaire de l'administration, Service-Public.fr (DILA) (data.gouv.fr). Signaler une erreur
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Le maire de Sainte-Anne-sur-Brivet
Qui dirige la commune et ce que prévoit la loi pour sa fonction
M. Christophe GATTEPAILLE
Maire de Sainte-Anne-sur-Brivet
20 mars 2026
Début du mandat en cours
Maire depuis 2026
2 290 €
Indemnité brute mensuelle maximale
Christophe GATTEPAILLE succède à Jacques BOURDIN, maire de 2020 à 2026.
L'indemnité indiquée est le plafond fixé par la loi pour une commune de 1 000 à 3 499 habitants (55,7 % de l'indice brut 1027, art. L. 2123-23 du code général des collectivités territoriales, barème revalorisé par la loi du 22 décembre 2025), pas le montant voté par le conseil municipal.
Source : répertoire national des élus (RNE), ministère de l'Intérieur, mis à jour le 11 août 2026, et listes des maires de 2014 et 2020. Une erreur ? Les rectifications se font auprès de la préfecture.
Le conseil municipal de Sainte-Anne-sur-Brivet
Le maire, ses adjoints et les conseillers municipaux élus en 2026
| Nom | Fonction |
|---|---|
| Christophe GATTEPAILLE | Maire |
| Karine HERVY | 1re adjointe |
| Anthony RIOT | 2e adjoint |
| Sophie DE LIL | 3e adjointe |
| Vincent COUTANCE | 4e adjoint |
| Marina VINET | 5e adjointe |
| David GUIHO | 6e adjoint |
| Xavier BUTEAU | Conseiller municipal |
| Julie CAILLON | Conseillère municipale |
| Sebastien CAMBRE | Conseiller municipal |
| Audrey CHABANNE | Conseillère municipale |
| Aurelie CHOTARD | Conseillère municipale |
| Chantal COUTURET | Conseillère municipale |
| Leonie GATTEPAILLE | Conseillère municipale |
| Sylvie GEFFRAY | Conseillère municipale |
| Natacha GLOTIN | Conseillère municipale |
| Gabriel HUREL | Conseiller municipal |
| Albin LE NEVE | Conseiller municipal |
| Hugues LEGENTILHOMME | Conseiller municipal |
| Aude MORACCHINI | Conseillère municipale |
| Benoit MOREAU | Conseiller municipal |
| Erwan OILLIC | Conseiller municipal |
| Odile ROBIN | Conseillère municipale |
| Julien TOURNADE | Conseiller municipal |
| Kevin VALLET | Conseiller municipal |
Parité du conseil
12 femmes13 hommes
Composition
- 1 maire
- 6 adjoints
- 18 conseillers municipaux
La loi prévoit 23 élus pour une commune de cette taille.
Source : répertoire national des élus (RNE), ministère de l'Intérieur, mis à jour le 11 août 2026. Les délégations des adjoints (finances, écoles…) ne figurent pas dans le répertoire.
Résultats des municipales 2026 à Sainte-Anne-sur-Brivet
La liste conduite par Christophe GATTEPAILLE l'a emporté dès le premier tour
1er tour, 15 mars 2026
Participation
49,3 %Taux de participation
2 467Électeurs inscrits
1 216Votants
1Liste en présence
Source : résultats des élections municipales 2026, ministère de l'Intérieur (data.gouv.fr).
Le budget de Sainte-Anne-sur-Brivet
Les finances de la commune en 2025, par habitant, comparées à la moyenne nationale des communes
Par habitant, en 2025
Santé financière
1,9 M€Dette totale de la commune
2,9 ansCapacité de désendettement (seuil d'alerte : 12 ans)
216 €Épargne brute par habitant (France : 222 €)
363 €Dépenses d'équipement par habitant (France : 435 €)
Endettement inférieur à la moyenne nationale
Source : comptes consolidés des communes, Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL) (data.gouv.fr). Moyenne nationale : total des communes rapporté à leur population. La taxe foncière se trouve sur la page Prix immobilier.
Les marchés publics de Sainte-Anne-sur-Brivet
16 marchés publiés depuis 2023, pour un montant total de 1,6 M€
| Marché | Titulaire | Année | Montant |
|---|---|---|---|
| Rehabilitation des ponts de la fleur et de la bosse | Roc Confortation | 2026 | 411 436 € |
| Extension maison de sante - lot 16 - electricite cfo cfa | Ird Energie | 2026 | 46 483 € |
| Rehabilitation site ancienne ecole - lot 05 - gros oeuvre | Atlantique Batiment Travaux Publics (Abtp - Atlantique Batiment Travaux Publics) | 2026 | 48 229 € |
| Extension maison de sante - lot 9 - menuiseries interieures | E.u.r.l Hervy | 2026 | 47 436 € |
| Rehabilitation site ancienne ecole - lot 02 - deconstruction | Environnement Batiment Materiaux (E.b.m) | 2026 | 40 000 € |
| Rehabilitation site ancienne ecole - lot 06 - charpente bois | Sineco Charpente | 2025 | 79 075 € |
| Rehabilitation site ancienne ecole - lot 03 - vrd | Lemee Ltp | 2025 | 135 454 € |
| Extension maison de sante - lot 15 - chauffage ventilation plomberie sanitaire | Etablissements Agasse | 2025 | 62 797 € |
| Extension maison de sante - lot 10 - cloison seches | S.a.s. Sn Pinard (Pinard) | 2025 | 81 420 € |
| Renovation de l’eglise et du calvaire - maitrise d’oeuvre | Etudes Structures des Constructions Anciennes - Par Abreviation : Esca | 2025 | 58 175 € |
| Extension maison de sante - lot 4 - gros oeuvre | Entreprise Clement et Fils | 2025 | 95 531 € |
| Amenagement et securisation entrees de bourg & rehabilitation ep - rd17 - hessin | SAS Landais Andre | 2025 | 248 991 € |
| Rehabilitation ancienne ecole - moe | Flora Arenes | 2025 | 61 022 € |
| Marche de travaux 2024 - voiries bourg - lot 1 | SAS Landais Andre | 2024 | 45 039 € |
| Fourniture et livraison de repas en liaison chaude | Convivio-Rco | 2024 | 124 211 € |
| Renovation des ponts de la bosse et de la fleur - moe | SCE | 2023 | 59 800 € |
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), ministère de l'Économie (data.gouv.fr). Seuls les marchés publiés par la commune figurent ici : les petits achats sous le seuil de publication n'y sont pas.
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Démarches à la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Ce qui se fait à la mairie, ce qui se fait en ligne, et où aller pour le reste
État civil et famille
À la mairie du lieu de naissance
Déclaration de naissance, reconnaissance
La naissance se déclare dans les 5 jours qui suivent l'accouchement. Un parent non marié peut reconnaître l'enfant dans n'importe quelle mairie, avant ou après la naissance.
À la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Mariage
Le dossier se dépose à la mairie du domicile de l'un des futurs époux ou de l'un de leurs parents. Les bans sont publiés dix jours avant la cérémonie.
À la mairie ou chez un notaire
Pacs
Le Pacs s'enregistre à la mairie de la résidence commune ou chez un notaire. Même lieu pour le modifier ou le dissoudre.
À la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Livret de famille, changement de prénom, rectification
Second livret, mise à jour, changement de prénom ou correction d'une erreur d'état civil, à la mairie du domicile ou du lieu de naissance.
Second livret de famille Changement de prénom Rectification de l'état civil
À la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Baptême civil
Cérémonie symbolique de parrainage républicain, proposée par certaines mairies. Elle n'a pas de valeur juridique.
Décès et cimetière
À la mairie du lieu du décès
Décès : déclaration, inhumation, crémation
Le décès se déclare dans les 24 heures, le plus souvent par les pompes funèbres. Le maire délivre ensuite les autorisations de fermeture du cercueil, d'inhumation ou de crémation.
À la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Concessions funéraires, columbarium
La commune attribue les emplacements au cimetière pour une durée choisie et fixe les tarifs. Une concession se renouvelle à son échéance.
Qu'est-ce qu'une concession ? Vendre ou léguer une concession
Identité et citoyenneté
Pré-demande en ligne, puis mairie équipée
Carte d'identité et passeport
La demande se fait dans une mairie équipée d'un dispositif de recueil, pas forcément celle du domicile, sur rendez-vous, après une pré-demande sur le site de l'ANTS.
À la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Légalisation de signature, copie conforme, attestation d'accueil
Faire légaliser une signature en présence de l'agent, faire certifier une copie pour un document étranger, ou faire viser une attestation pour recevoir un étranger.
Légalisation de signature Copie certifiée conforme Attestation d'accueil
En ligne ou à la mairie
Recensement citoyen
Obligatoire dans les trois mois qui suivent les 16 ans. L'attestation est demandée pour les examens, le permis de conduire et les concours.
Élections
En ligne ou à la mairie
Inscription sur les listes électorales
Toute l'année, avec une pièce d'identité et un justificatif de domicile, au plus tard le 6e vendredi avant un scrutin. Après un déménagement, il faut s'inscrire dans la nouvelle commune.
Première inscription Après un déménagement Vote par procuration
à Sainte-Anne-sur-Brivet
Bureaux de vote
Chaque électeur vote dans le bureau indiqué sur sa carte électorale. Sainte-Anne-sur-Brivet compte 2 bureaux de vote.
Adresses des 2 bureaux de vote
- Salle polyvalente 1, Rue des Peupliers
- Salle polyvalente 2, Rue des Peupliers
Urbanisme et espace public
Service urbanisme de la mairie
Permis de construire, déclaration préalable, certificat d'urbanisme
Selon les travaux : permis de construire, déclaration préalable ou certificat d'urbanisme. Dépôt possible en ligne. Document en vigueur : PLU approuvé le 7 juillet 2025.
Permis de construire Déclaration préalable Certificat d'urbanisme
À la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Occupation du domaine public, terrasse, tournage
Déménagement, benne, terrasse ou tournage dans la rue : autorisation du maire à demander plusieurs semaines avant, avec le lieu, les dates et l'emprise.
À la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Vide-grenier, buvette temporaire
Un vide-grenier se déclare à la mairie avant sa tenue. Une association qui ouvre une buvette demande une autorisation de débit de boissons temporaire.
Enfance et social
À la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Inscription scolaire, cantine, périscolaire
La mairie délivre le certificat d'inscription en maternelle et en élémentaire, qui indique l'école de secteur, et gère la cantine et le périscolaire.
CCAS de Sainte-Anne-sur-Brivet, 6 Rue de l'Étang
Aide sociale, CCAS, domiciliation
Le centre communal d'action sociale instruit les demandes d'aide, l'aide à domicile et la domiciliation des personnes sans adresse stable.
Véhicules, déménagement, étrangers
En ligne uniquement
Permis de conduire et carte grise
Ces démarches ne se font plus en mairie mais sur le site de l'ANTS. Aide gratuite à France services Salbris (5,8 km).
Préfecture - Loire-Atlantique, Nantes
Titre de séjour
La demande se fait en ligne ; le dossier est instruit par la préfecture, pas par la mairie.
En ligne
Changement d'adresse
Un seul formulaire prévient plusieurs organismes à la fois. Penser aussi à s'inscrire sur les listes électorales de la nouvelle commune.
Déménagement et listes électorales Impôts et changement d'adresse
Associations et salles
À la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Subvention municipale
L'association dépose un dossier avec le formulaire Cerfa 12156, son budget et ses comptes. Le conseil municipal vote le montant.
À la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet
Salle des fêtes, location de salles et de matériel
Chaque commune fixe ses conditions et ses tarifs (caution, assurance). Il n'existe pas de règle nationale.
Sécurité et déchets
Brigade de gendarmerie - Pontchâteau
Opération tranquillité vacances
Avant de partir, signaler son absence pour que les patrouilles surveillent le domicile. Inscription en ligne, au commissariat ou à la gendarmerie.
CC du Pays de Pontchâteau St-Gildas-des-Bois
Collecte des déchets et encombrants
Collecte, encombrants et déchèteries relèvent le plus souvent de l'intercommunalité, pas de la mairie. Pour Sainte-Anne-sur-Brivet : CC du Pays de Pontchâteau St-Gildas-des-Bois, voir la section Intercommunalité.
Règles : fiches pratiques Service-Public.fr (DILA), réécrites ; lieux : annuaire de l'administration. Seuls les lieux différents de la mairie sont précisés.
Services municipaux et services publics à Sainte-Anne-sur-Brivet
Les services de la commune et les services publics compétents pour ses habitants
| Service | Adresse | Téléphone |
|---|---|---|
| Centre communal d'action sociale (CCAS) - Sainte-Anne-Sur-Brivet Commune | 6 Rue de l'Étang, Sainte-Anne-sur-Brivet | 02 40 88 14 09 |
| France services Salbris Accompagnement | 50 Boulevard de la République, Salbris · 5,8 km | 02 54 94 10 55 |
| France services Lamotte Beuvron Accompagnement | 34 Rue Durfort-de-Duras, Lamotte-Beuvron · 16,0 km | 02 54 94 82 98 |
| Brigade de gendarmerie - Pontchâteau Sécurité | 2 la Chasselandière, Pontchâteau · 309,0 km | 02 40 01 60 13 |
| Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Loire-Atlantique - accueil de Saint-Nazaire Social | 28 avenue Suzanne-Lenglen, Saint-Nazaire · 318,4 km | 36 46 |
| Préfecture - Loire-Atlantique État | 6 quai Ceineray, Nantes · 269,1 km | 02 40 41 20 20 |
| Sous-préfecture - Saint-Nazaire État | 1 rue Vincent-Auriol, Saint-Nazaire · 317,7 km | 02 40 00 72 72 |
Sources : annuaire de l'administration et API compétence géographique (DILA), structures France services (ANCT). Chaque nom renvoie à la fiche de l'annuaire.
Intercommunalité et déchèteries
L'intercommunalité de Sainte-Anne-sur-Brivet et les déchèteries les plus proches
CC du Pays de Pontchâteau St-Gildas-des-Bois9 communes · 37 215 habitants · présidée par Didier PECOT
- Decheterie de Salbris Rte De marcilly en gault, 41300 Salbris 02 54 88 58 28 à 4,9 km
- Déchèterie de Selles Saint Denis Rte De marcilly, 41300 Selles-Saint-Denis 02 54 88 58 28 à 8,7 km
- Déchèterie de Souesmes Rue Des patouillats, 41300 Souesmes 02 54 88 58 28 à 13,5 km
Sources : base nationale sur les intercommunalités (BANATIC), répertoire national des élus, annuaire des déchèteries SINOE (ADEME). Les horaires des déchèteries ne sont pas publiés en données ouvertes.
Questions fréquentes
La mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet en quelques réponses
La mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet est-elle ouverte le samedi ?
Oui, le samedi de 9h à 12h. Elle est fermée le dimanche.
Qui est le maire de Sainte-Anne-sur-Brivet ?
Le maire de Sainte-Anne-sur-Brivet est M. Christophe GATTEPAILLE, en fonction depuis le 20 mars 2026.
Peut-on faire sa carte d'identité à la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet ?
La demande se fait dans une mairie équipée d'un dispositif de recueil, pas forcément celle de son domicile, après une pré-demande en ligne. Pour savoir si la mairie de Sainte-Anne-sur-Brivet en est équipée : 02 40 88 14 09.
À quelle intercommunalité appartient Sainte-Anne-sur-Brivet ?
Sainte-Anne-sur-Brivet fait partie de l'intercommunalité CC du Pays de Pontchâteau St-Gildas-des-Bois, qui regroupe 9 communes.
D'où viennent les recettes de la commune de Sainte-Anne-sur-Brivet ?
En 2025, Sainte-Anne-sur-Brivet a perçu 891 € par habitant pour son fonctionnement courant : les impôts locaux (surtout la taxe foncière) pour 54 %, les dotations de l'État pour 29 % et ce que paient les usagers (cantine, crèche, périscolaire, salles…) pour 7 %. Ces recettes paient les dépenses du quotidien ; ce qui reste sert à rembourser la dette et à investir.
Pourquoi les frais de personnel sont-ils le premier poste de dépenses ?
Ils couvrent tous les agents payés par la commune, pas seulement ceux de l'hôtel de ville : écoles et cantines, crèches, police municipale, espaces verts, propreté, équipements sportifs et culturels. À Sainte-Anne-sur-Brivet, ils représentent 272 € par habitant, soit 40 % des dépenses de fonctionnement.
La commune de Sainte-Anne-sur-Brivet est-elle endettée ?
Sa dette s'élève à 620 € par habitant en 2025, contre 1 069 € en moyenne nationale. Il lui faudrait 2,9 ans d'épargne brute pour la rembourser.
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