À la mairie de Rupt-sur-Moselle
Acte de naissance, de mariage ou de décès
L'acte se demande à la mairie du lieu de l'événement, en ligne, par courrier ou au guichet. Prévoir nom, prénoms, date et filiation. Gratuit.
Coordonnées et horaires de la mairie
Adresse, téléphone et heures d'ouverture de la mairie de Rupt-sur-Moselle
Adresse et contact
Mairie de Rupt-sur-Moselle10 rue de l'Église
88360 Rupt-sur-Moselle
Horaires d'ouverture
| Jour | Matin | Après-midi |
|---|---|---|
| Lundi | Fermé | 14h - 17h |
| Mardi | 9h - 12h | 14h - 17h |
| Mercredi | 9h - 12h | Fermé |
| Jeudi | 9h - 12h | 14h - 17h |
| Vendredi | 9h - 12h | 14h - 17h |
| Samedi | Fermé | Fermé |
| Dimanche | Fermé | Fermé |
Source : annuaire de l'administration, Service-Public.fr (DILA) (data.gouv.fr). Signaler une erreur
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Le maire de Rupt-sur-Moselle
Qui dirige la commune et ce que prévoit la loi pour sa fonction
M. Stéphane TRAMZAL
Maire de Rupt-sur-Moselle
15 mars 2026
Début du mandat en cours
Déjà maire en 2014
2 290 €
Indemnité brute mensuelle maximale
L'indemnité indiquée est le plafond fixé par la loi pour une commune de 1 000 à 3 499 habitants (55,7 % de l'indice brut 1027, art. L. 2123-23 du code général des collectivités territoriales, barème revalorisé par la loi du 22 décembre 2025), pas le montant voté par le conseil municipal.
Source : répertoire national des élus (RNE), ministère de l'Intérieur, mis à jour le 11 août 2026, et listes des maires de 2014 et 2020. Une erreur ? Les rectifications se font auprès de la préfecture.
Le conseil municipal de Rupt-sur-Moselle
Le maire, ses adjoints et les conseillers municipaux élus en 2026
| Nom | Fonction |
|---|---|
| Stéphane TRAMZAL | Maire |
| Sylvie HERVÉ | 1re adjointe |
| Jean-Pierre PERRIN | 2e adjoint |
| Gisèle VIGNERON | 3e adjointe |
| Bruno VINCENT | 4e adjoint |
| Nadine KONDRATOW | 5e adjointe |
| Hervé FERREUX | 6e adjoint |
| Martial ARNOULD | Conseiller municipal |
| Gilberte BOTTERO | Conseillère municipale |
| Marcel LAURENCY | Conseiller municipal |
| Marie-Laurence LEUVREY-CARRÉ | Conseillère municipale |
| Fabien MANGEAT | Conseiller municipal |
| Laurence MANGEL | Conseillère municipale |
| Valérie MIRASSOL | Conseillère municipale |
| Jérémy MOUGENOT | Conseiller municipal |
| Christelle PEDUZZI | Conseillère municipale |
| Cindy SALQUEBRE | Conseillère municipale |
| Olivier SALVAT | Conseiller municipal |
| Caroline SCHUTZ | Conseillère municipale |
| Christian TINCHANT | Conseiller municipal |
| Jean Paul VANSON | Conseiller municipal |
| Julien VAXELAIRE | Conseiller municipal |
| Yohanna VLAEMYNCK | Conseillère municipale |
Parité du conseil
11 femmes12 hommes
Composition
- 1 maire
- 6 adjoints
- 16 conseillers municipaux
La loi prévoit 23 élus pour une commune de cette taille.
Source : répertoire national des élus (RNE), ministère de l'Intérieur, mis à jour le 11 août 2026. Les délégations des adjoints (finances, écoles…) ne figurent pas dans le répertoire.
Résultats des municipales 2026 à Rupt-sur-Moselle
La liste conduite par Stéphane TRAMZAL l'a emporté dès le premier tour
1er tour, 15 mars 2026
Participation
55,8 %Taux de participation
2 438Électeurs inscrits
1 360Votants
1Liste en présence
Source : résultats des élections municipales 2026, ministère de l'Intérieur (data.gouv.fr).
Le budget de Rupt-sur-Moselle
Les finances de la commune en 2025, par habitant, comparées à la moyenne nationale des communes
Par habitant, en 2025
Santé financière
1,6 M€Dette totale de la commune
1,2 ansCapacité de désendettement (seuil d'alerte : 12 ans)
380 €Épargne brute par habitant (France : 222 €)
165 €Dépenses d'équipement par habitant (France : 435 €)
Endettement inférieur à la moyenne nationale
Source : comptes consolidés des communes, Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL) (data.gouv.fr). Moyenne nationale : total des communes rapporté à leur population. La taxe foncière se trouve sur la page Prix immobilier.
Les marchés publics de Rupt-sur-Moselle
16 marchés publiés depuis 2022, pour un montant total de 10,5 M€
| Marché | Titulaire | Année | Montant |
|---|---|---|---|
| Refection du pont rue forel | SAS Jacques Thierry | 2026 | 90 560 € |
| Souscription de contrats d’assurances Lot 5 - Dommages aux biens | Caisse Intercomm Assurance Depts Est | 2026 | 111 280 € |
| Op_01_2024_Travaux de reconstruction d’un ouvrage d’art franchissant la Moselle | Est Ouvrages | 2026 | 574 461 € |
| Renouvellement du réseau AEP et requalification de la rue de Lorraine - RD 466 Lot 2 - Espaces verts | Idverde | 2026 | 124 881 € |
| Travaux du programme 2022 de mise en accessibilite des voiries | Valdenaire Freres | 2026 | 188 265 € |
| Op_01_2025_Rénovation partielle des installations d’éclairage public de la commune | Spie Citynetworks | 2026 | 72 891 € |
| Op_01_2024_Maîtrise d’oeuvre - Reconstruction du Pont de Longchamp | Degis | 2026 | 45 172 € |
| Op_01_2020_Renouvellement du réseau AEP et requalification de la rue de Lorraine - RD 466 Lot 1 - AEP et voirie | Entreprise Molinari | 2025 | 633 350 € |
| Marche d’exploitation des installations thermiques | M.energies Exploitation | 2025 | 506 168 € |
| Souscription de contrats d’assurances Lot 4 - Automobile | Caisse Regionale D Assurances Mutuelles Agricoles du Grand Est | 2025 | 43 461 € |
| Prestation d’assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés et non affiliés au centre de gestion et pour lui-même | Siaci Saint Honore | 2024 | 100 000 € |
| Refection du pont allee charles bossi | SAS Jacques Thierry | 2024 | 76 538 € |
| 2024000004 - Marché d’exploitation des installations thermiques ; Lot unique (référence de consultation : 2024000004) | M.energies Exploitation | 2024 | 7,6 M€ |
| Travaux parking de maxonchamp | Valdenaire Freres | 2023 | 70 962 € |
| Marche de maitrise d’oeuvre portant sur la requalification de la rue napoleon forel | Eliane Houillon | 2023 | 120 562 € |
| Compteurs de sectorisation | Valdenaire Freres | 2022 | 82 272 € |
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), ministère de l'Économie (data.gouv.fr). Seuls les marchés publiés par la commune figurent ici : les petits achats sous le seuil de publication n'y sont pas.
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Démarches à la mairie de Rupt-sur-Moselle
Ce qui se fait à la mairie, ce qui se fait en ligne, et où aller pour le reste
État civil et famille
À la mairie du lieu de naissance
Déclaration de naissance, reconnaissance
La naissance se déclare dans les 5 jours qui suivent l'accouchement. Un parent non marié peut reconnaître l'enfant dans n'importe quelle mairie, avant ou après la naissance.
À la mairie de Rupt-sur-Moselle
Mariage
Le dossier se dépose à la mairie du domicile de l'un des futurs époux ou de l'un de leurs parents. Les bans sont publiés dix jours avant la cérémonie.
À la mairie ou chez un notaire
Pacs
Le Pacs s'enregistre à la mairie de la résidence commune ou chez un notaire. Même lieu pour le modifier ou le dissoudre.
À la mairie de Rupt-sur-Moselle
Livret de famille, changement de prénom, rectification
Second livret, mise à jour, changement de prénom ou correction d'une erreur d'état civil, à la mairie du domicile ou du lieu de naissance.
Second livret de famille Changement de prénom Rectification de l'état civil
À la mairie de Rupt-sur-Moselle
Baptême civil
Cérémonie symbolique de parrainage républicain, proposée par certaines mairies. Elle n'a pas de valeur juridique.
Décès et cimetière
À la mairie du lieu du décès
Décès : déclaration, inhumation, crémation
Le décès se déclare dans les 24 heures, le plus souvent par les pompes funèbres. Le maire délivre ensuite les autorisations de fermeture du cercueil, d'inhumation ou de crémation.
À la mairie de Rupt-sur-Moselle
Concessions funéraires, columbarium
La commune attribue les emplacements au cimetière pour une durée choisie et fixe les tarifs. Une concession se renouvelle à son échéance.
Qu'est-ce qu'une concession ? Vendre ou léguer une concession
Identité et citoyenneté
Pré-demande en ligne, puis mairie équipée
Carte d'identité et passeport
La demande se fait dans une mairie équipée d'un dispositif de recueil, pas forcément celle du domicile, sur rendez-vous, après une pré-demande sur le site de l'ANTS.
À la mairie de Rupt-sur-Moselle
Légalisation de signature, copie conforme, attestation d'accueil
Faire légaliser une signature en présence de l'agent, faire certifier une copie pour un document étranger, ou faire viser une attestation pour recevoir un étranger.
Légalisation de signature Copie certifiée conforme Attestation d'accueil
En ligne ou à la mairie
Recensement citoyen
Obligatoire dans les trois mois qui suivent les 16 ans. L'attestation est demandée pour les examens, le permis de conduire et les concours.
Élections
En ligne ou à la mairie
Inscription sur les listes électorales
Toute l'année, avec une pièce d'identité et un justificatif de domicile, au plus tard le 6e vendredi avant un scrutin. Après un déménagement, il faut s'inscrire dans la nouvelle commune.
Première inscription Après un déménagement Vote par procuration
à Rupt-sur-Moselle
Bureaux de vote
Chaque électeur vote dans le bureau indiqué sur sa carte électorale. Rupt-sur-Moselle compte 3 bureaux de vote.
Adresses des 3 bureaux de vote
- Bureau de vote n 1, 20 Rue JULES FERRY
- Bureau de vote n 2, 20 Rue JULES FERRY
- Bureau de vote n 3, 20 Rue JULES FERRY
Urbanisme et espace public
Service urbanisme de la mairie
Permis de construire, déclaration préalable, certificat d'urbanisme
Selon les travaux : permis de construire, déclaration préalable ou certificat d'urbanisme. Dépôt possible en ligne. Document en vigueur : PLU approuvé le 27 février 2023.
Permis de construire Déclaration préalable Certificat d'urbanisme
À la mairie de Rupt-sur-Moselle
Occupation du domaine public, terrasse, tournage
Déménagement, benne, terrasse ou tournage dans la rue : autorisation du maire à demander plusieurs semaines avant, avec le lieu, les dates et l'emprise.
À la mairie de Rupt-sur-Moselle
Vide-grenier, buvette temporaire
Un vide-grenier se déclare à la mairie avant sa tenue. Une association qui ouvre une buvette demande une autorisation de débit de boissons temporaire.
Enfance et social
À la mairie de Rupt-sur-Moselle
Inscription scolaire, cantine, périscolaire
La mairie délivre le certificat d'inscription en maternelle et en élémentaire, qui indique l'école de secteur, et gère la cantine et le périscolaire.
CCAS de Rupt-sur-Moselle, 10 Rue de l'Eglise
Aide sociale, CCAS, domiciliation
Le centre communal d'action sociale instruit les demandes d'aide, l'aide à domicile et la domiciliation des personnes sans adresse stable.
Véhicules, déménagement, étrangers
En ligne uniquement
Permis de conduire et carte grise
Ces démarches ne se font plus en mairie mais sur le site de l'ANTS. Aide gratuite à France services multisites des Hautes-Vosges - Site de Saulxures-sur-Moselotte (8,3 km).
Préfecture - Vosges, Epinal
Titre de séjour
La demande se fait en ligne ; le dossier est instruit par la préfecture, pas par la mairie.
En ligne
Changement d'adresse
Un seul formulaire prévient plusieurs organismes à la fois. Penser aussi à s'inscrire sur les listes électorales de la nouvelle commune.
Déménagement et listes électorales Impôts et changement d'adresse
Associations et salles
À la mairie de Rupt-sur-Moselle
Subvention municipale
L'association dépose un dossier avec le formulaire Cerfa 12156, son budget et ses comptes. Le conseil municipal vote le montant.
À la mairie de Rupt-sur-Moselle
Salle des fêtes, location de salles et de matériel
Chaque commune fixe ses conditions et ses tarifs (caution, assurance). Il n'existe pas de règle nationale.
Sécurité et déchets
Commissariat de police de Remiremont
Opération tranquillité vacances
Avant de partir, signaler son absence pour que les patrouilles surveillent le domicile. Inscription en ligne, au commissariat ou à la gendarmerie.
CC des Ballons des Hautes-Vosges
Collecte des déchets et encombrants
Collecte, encombrants et déchèteries relèvent le plus souvent de l'intercommunalité, pas de la mairie. Pour Rupt-sur-Moselle : CC des Ballons des Hautes-Vosges, voir la section Intercommunalité.
Règles : fiches pratiques Service-Public.fr (DILA), réécrites ; lieux : annuaire de l'administration. Seuls les lieux différents de la mairie sont précisés.
Services municipaux et services publics à Rupt-sur-Moselle
Les services de la commune et les services publics compétents pour ses habitants
| Service | Adresse | Téléphone |
|---|---|---|
| Centre communal d'action sociale (CCAS) - Rupt-sur-Moselle Commune | 10 Rue de l'Eglise, Rupt-sur-Moselle | 03 29 24 34 09 |
| Police municipale - Rupt-sur-Moselle Commune | 10 rue de Église, Rupt-sur-Moselle | 03 29 24 28 62 |
| France services multisites des Hautes-Vosges - Site de Saulxures-sur-Moselotte Accompagnement | 308 Rue de Hamoir sur Ourthe, Saulxures-sur-Moselotte · 8,3 km | 03 29 24 96 46 |
| France services Le Thillot Accompagnement | 9, Avenue de Verdun Espace Parmentier, Le Thillot · 9,2 km | 03 29 24 87 63 |
| Commissariat de police de Remiremont Sécurité | 12 place Henri-Utard, Remiremont · 10,8 km | 03 29 26 17 17 |
| Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Vosges - accueil de Remiremont Social | 26 rue Charlet, Remiremont · 9,5 km | 36 46 |
| Caisse d'allocations familiales (Caf) des Vosges - siège d'Épinal Social | 30 chemin de la Belle-au-Bois-Dormant, Épinal Cedex 9 · 32,9 km | 32 30 |
| Agence France Travail REMIREMONT Emploi | LIEU DIT LE GROS CHATELET GARE, Remiremont · 10,3 km | 3949 |
| Service des impôts des particuliers (SIP) - Remiremont Impôts | Centre des finances publiques, 15 rue Paul Doumer, Remiremont · 10,6 km | 0 809 401 401 |
| Tribunal judiciaire d'Epinal Justice | PLACE EDMOND HENRY, EPINAL · 31,2 km | 03 29 34 53 53 |
| Préfecture - Vosges État | place Foch, Epinal · 31,3 km | 03 29 69 88 88 |
Sources : annuaire de l'administration et API compétence géographique (DILA), structures France services (ANCT). Chaque nom renvoie à la fiche de l'annuaire.
Intercommunalité et déchèteries
L'intercommunalité de Rupt-sur-Moselle et les déchèteries les plus proches
CC des Ballons des Hautes-Vosges8 communes · 14 338 habitants · présidée par Stéphane TRAMZAL
- Déchèterie Rupt-sur-moselle Rte du Ballons D Alsace Lieu-dit les Rappes, 88360 Rupt-sur-Moselle 03 29 62 05 02 à 3,0 km
- Déchèterie de Blanfin - Saulxures sur Moselotte Saulxures sur moselotte, 88290 Saulxures-sur-Moselotte 06 70 09 92 23 à 10,8 km
- Déchèterie de le Syndicat Syndicat, 88120 Le Syndicat 03 29 62 28 87 à 10,8 km
Sources : base nationale sur les intercommunalités (BANATIC), répertoire national des élus, annuaire des déchèteries SINOE (ADEME). Les horaires des déchèteries ne sont pas publiés en données ouvertes.
Questions fréquentes
La mairie de Rupt-sur-Moselle en quelques réponses
La mairie de Rupt-sur-Moselle est-elle ouverte le samedi ?
Non, la mairie de Rupt-sur-Moselle est fermée le samedi.
Qui est le maire de Rupt-sur-Moselle ?
Le maire de Rupt-sur-Moselle est M. Stéphane TRAMZAL, en fonction depuis le 15 mars 2026.
Peut-on faire sa carte d'identité à la mairie de Rupt-sur-Moselle ?
La demande se fait dans une mairie équipée d'un dispositif de recueil, pas forcément celle de son domicile, après une pré-demande en ligne. Pour savoir si la mairie de Rupt-sur-Moselle en est équipée : 03 29 24 34 09.
À quelle intercommunalité appartient Rupt-sur-Moselle ?
Rupt-sur-Moselle fait partie de l'intercommunalité CC des Ballons des Hautes-Vosges, qui regroupe 8 communes.
D'où viennent les recettes de la commune de Rupt-sur-Moselle ?
En 2025, Rupt-sur-Moselle a perçu 1 483 € par habitant pour son fonctionnement courant : les impôts locaux (surtout la taxe foncière) pour 32 %, les dotations de l'État pour 36 % et ce que paient les usagers (cantine, crèche, périscolaire, salles…) pour 21 %. Ces recettes paient les dépenses du quotidien ; ce qui reste sert à rembourser la dette et à investir.
Pourquoi les frais de personnel sont-ils le premier poste de dépenses ?
Ils couvrent tous les agents payés par la commune, pas seulement ceux de l'hôtel de ville : écoles et cantines, crèches, police municipale, espaces verts, propreté, équipements sportifs et culturels. À Rupt-sur-Moselle, ils représentent 422 € par habitant, soit 38 % des dépenses de fonctionnement.
La commune de Rupt-sur-Moselle est-elle endettée ?
Sa dette s'élève à 452 € par habitant en 2025, contre 1 069 € en moyenne nationale. Il lui faudrait 1,2 ans d'épargne brute pour la rembourser.
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