Mairie de Dommartin 69380 Rhône

Coordonnées et horaires de la mairie

Adresse, téléphone et heures d'ouverture de la mairie de Dommartin

Adresse et contact

Mairie de Dommartin
4 Allée du Square de la Mairie
69380 Dommartin

Horaires d'ouverture

Horaires d'ouverture de la mairie de Dommartin
JourMatinAprès-midi
Lundi 8h - 12h Fermé
Mardi 8h - 12h Fermé
Mercredi 8h - 12h Fermé
Jeudi 8h - 12h Fermé
Vendredi 8h - 12h Fermé
Samedi Fermé Fermé
Dimanche Fermé Fermé

Source : annuaire de l'administration, Service-Public.fr (DILA) (data.gouv.fr). Signaler une erreur

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Le maire de Dommartin

Qui dirige la commune et ce que prévoit la loi pour sa fonction

M. Alain THIVILLIER Maire de Dommartin

21 mars 2026

Début du mandat en cours

Maire depuis 2020

2 290 €

Indemnité brute mensuelle maximale

Alain THIVILLIER succède à Jean-Pierre GUILLOT, maire jusqu'en 2020.

L'indemnité indiquée est le plafond fixé par la loi pour une commune de 1 000 à 3 499 habitants (55,7 % de l'indice brut 1027, art. L. 2123-23 du code général des collectivités territoriales, barème revalorisé par la loi du 22 décembre 2025), pas le montant voté par le conseil municipal.

Source : répertoire national des élus (RNE), ministère de l'Intérieur, mis à jour le 11 août 2026, et listes des maires de 2014 et 2020. Une erreur ? Les rectifications se font auprès de la préfecture.

Le conseil municipal de Dommartin

Le maire, ses adjoints et les conseillers municipaux élus en 2026

Élus du conseil municipal de Dommartin
NomFonction
Alain THIVILLIER Maire
Catherine LAVET 1re adjointe
Jean-Louis BERRAT 2e adjoint
Aurélie ROSAT 3e adjointe
Denis EVAUX 4e adjoint
Isabelle HANRIOT 5e adjointe
Mathieu CHARRON Conseiller municipal
Patrick CHARVIN Conseiller municipal
Anouchka CHAUVIN Conseillère municipale
Hervé DE LA TEYSSONNIERE Conseiller municipal
Jean-Nicolas DREVET Conseiller municipal
Paul ESNAULT Conseiller municipal
Rachel EYRIGNOUX Conseillère municipale
Claire FONTANEL Conseillère municipale
Marie LEMOUZY Conseillère municipale
Patrice MARCELINO Conseiller municipal
Ségolène MOURETIN Conseillère municipale
Blanche PALARD Conseillère municipale
Guy PERRIER Conseiller municipal
Jérémy ROUX Conseiller municipal
Franck TISSIER Conseiller municipal
Béatrice TOURNIER Conseillère municipale
Marianne WAJS Conseillère municipale

Parité du conseil

11 femmes12 hommes

Composition

  • 1 maire
  • 5 adjoints
  • 17 conseillers municipaux

La loi prévoit 23 élus pour une commune de cette taille.

Source : répertoire national des élus (RNE), ministère de l'Intérieur, mis à jour le 11 août 2026. Les délégations des adjoints (finances, écoles…) ne figurent pas dans le répertoire.

Résultats des municipales 2026 à Dommartin

La liste conduite par Alain THIVILLIER l'a emporté dès le premier tour

1er tour, 15 mars 2026

  • Dommartin, Une énergie pour demainÉlueAlain THIVILLIER100,0 %

    23 sièges

Participation

50,4 %Taux de participation

2 229Électeurs inscrits

1 124Votants

1Liste en présence

Source : résultats des élections municipales 2026, ministère de l'Intérieur (data.gouv.fr).

Le budget de Dommartin

Les finances de la commune en 2025, par habitant, comparées à la moyenne nationale des communes

Par habitant, en 2025

  • Dépenses de fonctionnement746 €

    France : 1 246 € · -40 %

  • dont salaires de tous les agents de la commune332 €

    France : 670 € · -50 %

  • Recettes de fonctionnement910 €

    France : 1 468 € · -38 %

  • Dépenses d'investissement955 €

    France : 580 € · +65 %

  • Dette26 €

    France : 1 069 € · -98 %

DommartinFrance

Santé financière

69 680 €Dette totale de la commune

0,2 ansCapacité de désendettement (seuil d'alerte : 12 ans)

164 €Épargne brute par habitant (France : 222 €)

955 €Dépenses d'équipement par habitant (France : 435 €)

Endettement inférieur à la moyenne nationale

Source : comptes consolidés des communes, Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL) (data.gouv.fr). Moyenne nationale : total des communes rapporté à leur population. La taxe foncière se trouve sur la page Prix immobilier.

Les marchés publics de Dommartin

34 marchés publiés depuis 2022, pour un montant total de 6,1 M€

Marchés publics de la commune de Dommartin, du plus récent au plus ancien
MarchéTitulaireAnnéeMontant
Gros-oeuvre démolition Mgc Constructions 2026 76 431 €
Restauration scolaire - Prestation de confection, livraison en liaison froide et préparation des repas Restauration Pour Collectivites 2026 143 350 €
Rénovation énergétique de l’école- menuiseries intérieures agencement Lca-Construction Arbresloise 2026 28 137 €
Rénovation énergétique de l’école- Gros oeuvre démolition Lca-Construction Arbresloise 2026 95 148 €
Restaurant scolaire Restauration Pour Collectivites 2026 444 800 €
Videoprotection Connex It 2025 380 000 €
Rénovation énergétique de l’école- Electricité Entreprise D'electricite Dubost-Recorbet 2025 123 923 €
Rénovartion énergétique de l’école- Couverture-sarking Dufour Bois 2025 355 449 €
Rénovation énergétique de l’école- isolation intérieure- platrerie- foux-plafonds- peinture E.D.P 2025 182 480 €
Rénovation énergétique de l’école- Menuiseries extérieures- occultation EURL Mb Menuiserie du Beaujolais Vert 2025 287 897 €
Rénovation énergétique de l’école- Isolation thermique par l’extérieur Guelpa Pere et Fils 2025 485 725 €
Rénovation énergétique de l’école- chauffage CVC GTC Entreprise D'electricite Dubost-Recorbet 2025 449 746 €
Nettoyage des locaux communaux Touteclat 2025 216 911 €
Electricité Electricite Climatisation Reseau Rhonalpin 2025 49 473 €
Couverture sarking Dufour Bois 2025 135 511 €
Réfection du terrain de football Terideal Tarvel (Tarvel) 2024 449 393 €
Menuiserie extérieure occultation EURL Mb Menuiserie du Beaujolais Vert 2024 117 123 €
PADEL Création de courts extérieurs St Groupe 2024 177 140 €
Travaux de réhabilitation énergétique et de mise en accessibilité de la mairie Studinnov 2024 50 000 €
Travaux de réhabilitation énergétique et de mise en accessibilité Ecole Bel Bureau D'etudes Lyonnais 2024 120 200 €
Plomberie - sanitaire - chauffage Entreprise D'electricite Dubost-Recorbet 2024 138 516 €
Isolation intérieure- platrerie- faux-plafonds- peinture Thavard 2024 87 833 €
Assurance des droits statutaires Centre Interregional de Gestion D'assurances Collectives 2023 91 451 €
Assurance des droits statutaires Centre Interregional de Gestion D'assurances Collectives 2023 91 451 €
Plomberie - sanitaire - chauffage Entreprise D'electricite Dubost-Recorbet 2023 126 000 €
Isolation thermique par l’extérieur Guelpa Pere et Fils 2023 114 433 €
Isolation thermique par l’extérieur Guelpa Pere et Fils 2023 114 433 €
Isolation intérieure- platrerie- faux-plafonds- peinture Thavard 2023 75 156 €
Gros-oeuvre démolition Mgc Constructions 2023 70 930 €
Travaux de réhabilitation énergétique et de mise en accessibilité Ecole Bel Bureau D'etudes Lyonnais 2023 88 700 €
Restaurant scolaire Restauration Pour Collectivites 2022 389 147 €
Restaurant scolaire Restauration Pour Collectivites 2022 184 430 €
Nettoyage des locaux Entreprise Guy Challancin 2022 65 313 €
Nettoyage des locaux Entreprise Guy Challancin 2022 130 625 €

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), ministère de l'Économie (data.gouv.fr). Seuls les marchés publiés par la commune figurent ici : les petits achats sous le seuil de publication n'y sont pas.

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Démarches à la mairie de Dommartin

Ce qui se fait à la mairie, ce qui se fait en ligne, et où aller pour le reste

État civil et famille

À la mairie de Dommartin

Acte de naissance, de mariage ou de décès

L'acte se demande à la mairie du lieu de l'événement, en ligne, par courrier ou au guichet. Prévoir nom, prénoms, date et filiation. Gratuit.

Acte de naissance Acte de mariage Acte de décès

À la mairie du lieu de naissance

Déclaration de naissance, reconnaissance

La naissance se déclare dans les 5 jours qui suivent l'accouchement. Un parent non marié peut reconnaître l'enfant dans n'importe quelle mairie, avant ou après la naissance.

Déclaration de naissance Reconnaissance d'un enfant

À la mairie de Dommartin

Mariage

Le dossier se dépose à la mairie du domicile de l'un des futurs époux ou de l'un de leurs parents. Les bans sont publiés dix jours avant la cérémonie.

Mariage en France Mariage, Pacs ou concubinage

À la mairie de Dommartin

Baptême civil

Cérémonie symbolique de parrainage républicain, proposée par certaines mairies. Elle n'a pas de valeur juridique.

Valeur juridique du baptême civil

Décès et cimetière

À la mairie du lieu du décès

Décès : déclaration, inhumation, crémation

Le décès se déclare dans les 24 heures, le plus souvent par les pompes funèbres. Le maire délivre ensuite les autorisations de fermeture du cercueil, d'inhumation ou de crémation.

Déclaration de décès Inhumation Crémation

Identité et citoyenneté

Pré-demande en ligne, puis mairie équipée

Carte d'identité et passeport

La demande se fait dans une mairie équipée d'un dispositif de recueil, pas forcément celle du domicile, sur rendez-vous, après une pré-demande sur le site de l'ANTS.

Carte d'identité Passeport Rendez-vous en mairie

En ligne ou à la mairie

Recensement citoyen

Obligatoire dans les trois mois qui suivent les 16 ans. L'attestation est demandée pour les examens, le permis de conduire et les concours.

Recensement citoyen

Élections

En ligne ou à la mairie

Inscription sur les listes électorales

Toute l'année, avec une pièce d'identité et un justificatif de domicile, au plus tard le 6e vendredi avant un scrutin. Après un déménagement, il faut s'inscrire dans la nouvelle commune.

Première inscription Après un déménagement Vote par procuration

à Dommartin

Bureaux de vote

Chaque électeur vote dans le bureau indiqué sur sa carte électorale. Dommartin compte 3 bureaux de vote.

Adresses des 3 bureaux de vote
  • Mairie bureau 1, salle polyvalente communale
  • Mairie bureau 2, salle polyvalente communale
  • Mairie bureau 3, salle polyvalente communale

Vérifier son bureau de vote Carte électorale

Urbanisme et espace public

Service urbanisme de la mairie

Permis de construire, déclaration préalable, certificat d'urbanisme

Selon les travaux : permis de construire, déclaration préalable ou certificat d'urbanisme. Dépôt possible en ligne. Document en vigueur : PLU approuvé le 27 août 2024.

Permis de construire Déclaration préalable Certificat d'urbanisme

À la mairie de Dommartin

Occupation du domaine public, terrasse, tournage

Déménagement, benne, terrasse ou tournage dans la rue : autorisation du maire à demander plusieurs semaines avant, avec le lieu, les dates et l'emprise.

Autorisation pour une terrasse Stationnement résidentiel

À la mairie de Dommartin

Vide-grenier, buvette temporaire

Un vide-grenier se déclare à la mairie avant sa tenue. Une association qui ouvre une buvette demande une autorisation de débit de boissons temporaire.

Vide-greniers et brocantes Buvette d'une association

Enfance et social

À la mairie de Dommartin

Inscription scolaire, cantine, périscolaire

La mairie délivre le certificat d'inscription en maternelle et en élémentaire, qui indique l'école de secteur, et gère la cantine et le périscolaire.

Inscrire son enfant à l'école Cantine scolaire

CCAS de Dommartin, 4 Allée du square de la Mairie

Aide sociale, CCAS, domiciliation

Le centre communal d'action sociale instruit les demandes d'aide, l'aide à domicile et la domiciliation des personnes sans adresse stable.

Domiciliation Demande de logement social

Véhicules, déménagement, étrangers

En ligne uniquement

Permis de conduire et carte grise

Ces démarches ne se font plus en mairie mais sur le site de l'ANTS. Aide gratuite à France services La Poste de La Duchère (8,1 km).

Carte grise Permis de conduire

Associations et salles

À la mairie de Dommartin

Subvention municipale

L'association dépose un dossier avec le formulaire Cerfa 12156, son budget et ses comptes. Le conseil municipal vote le montant.

Subvention à une association

À la mairie de Dommartin

Salle des fêtes, location de salles et de matériel

Chaque commune fixe ses conditions et ses tarifs (caution, assurance). Il n'existe pas de règle nationale.

Site de la mairie

Sécurité et déchets

Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

Opération tranquillité vacances

Avant de partir, signaler son absence pour que les patrouilles surveillent le domicile. Inscription en ligne, au commissariat ou à la gendarmerie.

Opération tranquillité vacances

CC du Pays de l'Arbresle (CCPA)

Collecte des déchets et encombrants

Collecte, encombrants et déchèteries relèvent le plus souvent de l'intercommunalité, pas de la mairie. Pour Dommartin : CC du Pays de l'Arbresle (CCPA), voir la section Intercommunalité.

Encombrants

Règles : fiches pratiques Service-Public.fr (DILA), réécrites ; lieux : annuaire de l'administration. Seuls les lieux différents de la mairie sont précisés.

Services municipaux et services publics à Dommartin

Les services de la commune et les services publics compétents pour ses habitants

Services municipaux et services publics compétents pour Dommartin
ServiceAdresseTéléphone
Centre communal d'action sociale (CCAS) - Dommartin Commune 4 Allée du square de la Mairie, Dommartin 04 78 43 52 07
France services La Poste de La Duchère Accompagnement 5ter Place Abbé Pierre a changé de nom la place aujour'hui s'appelle Gisèle HALIMI, Lyon 9e · 8,1 km 04 78 66 83 32
France services du Pays de L'Arbresle Accompagnement 117 rue Pierre Passemard, L'Arbresle · 8,3 km 04 37 49 70 91
Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône Sécurité 739 rue Ampère, Villefranche-sur-Saône · 21,5 km 04 74 09 49 29
Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Rhône - accueil de Villefranche-sur-Saône Social 150 boulevard Gambetta, Villefranche-sur-Saône · 17,5 km 36 46
Caisse d'allocations familiales (Caf) du Rhône - accueil de Chessy Social Maison de services au public (MSAP), Rue de la gare, Chessy · 9,5 km 32 30
Relai France Travail SAIN BEL Emploi ZAC LA PONCHONNIERE, Allee des Acacias, Sain-Bel · 9,4 km 3949
Service des impôts des particuliers (SIP) - Villefranche-sur-Saône Impôts Centre des finances publiques, 69 route de Riottier, Villefranche-sur-Saône · 16,8 km 0 809 401 401
Tribunal judiciaire de Lyon Justice 67 RUE SERVIENT, LYON · 13,0 km 04 72 60 70 12
Préfecture - Rhône État 106 rue Pierre-Corneille, Lyon · 12,8 km 04 72 61 61 61
Sous-préfecture - Villefranche-sur-Saône État 36 rue de la République, Villefranche-sur-Saône · 17,3 km 04 72 61 61 61

Sources : annuaire de l'administration et API compétence géographique (DILA), structures France services (ANCT). Chaque nom renvoie à la fiche de l'annuaire.

Intercommunalité et déchèteries

L'intercommunalité de Dommartin et les déchèteries les plus proches

CC du Pays de l'Arbresle (CCPA)17 communes · 39 338 habitants · présidée par Pierre-Jean ZANNETTACCI

Sources : base nationale sur les intercommunalités (BANATIC), répertoire national des élus, annuaire des déchèteries SINOE (ADEME). Les horaires des déchèteries ne sont pas publiés en données ouvertes.

Questions fréquentes

La mairie de Dommartin en quelques réponses

La mairie de Dommartin est-elle ouverte le samedi ?

Non, la mairie de Dommartin est fermée le samedi.

Qui est le maire de Dommartin ?

Le maire de Dommartin est M. Alain THIVILLIER, en fonction depuis le 21 mars 2026.

Peut-on faire sa carte d'identité à la mairie de Dommartin ?

La demande se fait dans une mairie équipée d'un dispositif de recueil, pas forcément celle de son domicile, après une pré-demande en ligne. Pour savoir si la mairie de Dommartin en est équipée : 04 78 43 52 07.

À quelle intercommunalité appartient Dommartin ?

Dommartin fait partie de l'intercommunalité CC du Pays de l'Arbresle (CCPA), qui regroupe 17 communes.

D'où viennent les recettes de la commune de Dommartin ?

En 2025, Dommartin a perçu 910 € par habitant pour son fonctionnement courant : les impôts locaux (surtout la taxe foncière) pour 66 %, les dotations de l'État pour 6 % et ce que paient les usagers (cantine, crèche, périscolaire, salles…) pour 15 %. Ces recettes paient les dépenses du quotidien ; ce qui reste sert à rembourser la dette et à investir.

Pourquoi les frais de personnel sont-ils le premier poste de dépenses ?

Ils couvrent tous les agents payés par la commune, pas seulement ceux de l'hôtel de ville : écoles et cantines, crèches, police municipale, espaces verts, propreté, équipements sportifs et culturels. À Dommartin, ils représentent 332 € par habitant, soit 45 % des dépenses de fonctionnement.

La commune de Dommartin est-elle endettée ?

Sa dette s'élève à 26 € par habitant en 2025, contre 1 069 € en moyenne nationale. Il lui faudrait 0,2 ans d'épargne brute pour la rembourser.

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